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Le résultat de la liquidation du régime matrimonial est sans incidence sur le principe de la prestation compensatoire, et la notion de disparité.

Mais si le prinicpe d'une disparité entre les époux est admis, le chiffrage de la prestation compensatoire devra intégrer au "titre de l'avenir prévisible" le résultat de la liquidation.

 

Cour de Cassation 1ére Civ 05/09/2018 n°17-20.174

Cour de Cassation 1ère Civ 05/09/2018 n°17-24.133

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