Quand la résidence alternée s’oppose à la notion de besoin de maternage…
Suivant arrêt en date du 9 septembre 2021, la Cour d’appel de MONTPELLIER a confirmé une décision rendue par le Juge aux affaires familiales du Tribunal judiciaire de CARCASSONNE ayant débouté le père de sa demande consistant à voir fixer chez lui la résidence de ses deux enfants nés en 2017 et 2019.
L’arrêt confirme le jugement entrepris en toutes ses dispositions concernant la résidence des enfants et le droit de visite et d‘hébergement du père :
« Les enfants sont très jeunes pour être âgés de 4 et 2 ans et leur besoin de maternage est encore très important…
Eu égard principalement à l’âge des enfants et à leur besoin de maternage, le jugement sera confirmé en ce qu’il a fixé la résidence des enfants au domicile maternel »
Jusqu’à présent, les conditions d’appréciation pour la mise en œuvre ou non de la résidence alternée étaient réunies autour des concepts de proximité géographique, conditions d’accueil satisfaisantes des enfants, disponibilité suffisante de chaque parent, respect de la notion de coparentalité…
En fonction de ces différents critères, il était possible d’envisager une résidence alternée ou, parfois, un droit de visite élargi.
La présente décision est intéressante en ce qu’elle souligne désormais que le jeune âge de l’enfant peut conduire le Juge à privilégier la résidence de l’enfant chez la mère.
Cette notion a été utilisée par d’autres Cours d’appel 2021 telles que celle de DIJON ou celle de CAEN.
Il n’existe, cependant, pas de consensus scientifique, et il convient de garder à l’esprit que le critère essentiel doit demeurer celui de l’intérêt supérieur de l’enfant qu’il appartient à chacune des parties de démontrer pour que le juge puisse trancher.